Ma commune
Citoyens
Culture, sports, loisirs
Mobilité et environnement
Urbanisme et constructions
Contact
- Annuaire
- Contactez-nous
Media Centre

Accueil > Urbanisme et constructions > Règlements > Règlement des bâtisses

Règlement des bâtisses

Accueil > Urbanisme et constructions > Règlements > Règlement des bâtisses

Règlement des bâtisses

Consultez le document « Règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites »
ci-dessous:

Dernière modification le 26.07.2023

Rechercher:

Copyright © 2023

Liens utiles

Plan du site
Charte d’accessibilité
Politique de cookies (UE)
Aspects légaux

Suivez-nous

Gérer le consentement aux cookies

Les cookies sont utilisés pour optimiser notre site et nos services.

Fonctionnel Fonctionnel Toujours activé

Le stockage ou l'accès technique est strictement nécessaire dans le but légitime de permettre l'utilisation d'un service spécifique explicitement demandé par l'abonné ou l'utilisateur, ou dans le seul but d'effectuer la transmission d'une communication sur un réseau de communications électroniques.

Préférences Préférences

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.

Statistiques Statistiques

Le stockage ou l'accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.

Marketing Marketing

Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.

Gérer les options Gérer les services Manage {vendor_count} vendors En savoir plus sur ces finalités

Afficher préférences

{title} {title} {title}

Aller au contenu principal

Ouvrir la barre d’outils

Outils d’accessibilité

Augmenter le texte
Diminuer le texte
Niveau de gris
Haut contraste
Contraste négatif
Arrière-plan clair
Liens soulignés
Police lisible
Réinitialiser